Aller au contenu
Logo de la société DM Experts
Prendre rendez-vous
  • Accueil
  • Réseau
    • Qui sommes-nous ?
    • Mission, vision, valeurs
    • Nos partenaires
    • Nouvelles du réseau
  • Conseil
  • Veille
  • Boutique
  • Formation
  • Ressources
    • Les vidéos de DM Experts
    • Documents à télécharger
    • Liens
  • Contact
  • Accueil
  • Réseau
    • Qui sommes-nous ?
    • Mission, vision, valeurs
    • Nos partenaires
    • Nouvelles du réseau
  • Conseil
  • Veille
  • Boutique
  • Formation
  • Ressources
    • Les vidéos de DM Experts
    • Documents à télécharger
    • Liens
  • Contact

Réglementation France

Accueil / Flash réglementaire et normatif / Réglementation France / Page 40

Rechercher un article
Notre veille gratuite
  • Tous
    les articles
  • Réglementation
    Europe
  • Normes
  • Réglementation internationale
    (hors UE)
  • Réglementation
    France
  • Logiciels, IA,
    cybersécurité
  • Remboursement et
    accès au marché
  • Divers
  • Nouvelles du réseau
  • Tous
    les articles
  • Réglementation
    Europe
  • Normes
  • Réglementation internationale
    (hors UE)
  • Réglementation
    France
  • Logiciels, IA,
    cybersécurité
  • Remboursement et
    accès au marché
  • Divers
  • Nouvelles du réseau

APinnov : 15èmes rencontres de Transfert de Technologie de l’AP-HP le 5 juin 2018 à Paris

2018-04-06

[2018-03-13] Les 15èmes rencontres de Transfert de Technologie de l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris (« APinnov 2018 ») auront lieu le mardi 5 juin 2018 à la Chambre de Commerce et d’Industrie de région Paris Ile-de-France, 27 avenue de Friedland, 75008 Paris. Chaque année, plus de 600 participants, porteurs

Lire la suite >>

ANSM : réunion d’information sur le règlement sur les DM le 13 avril 2018

2018-03-22

[2018-03-22] L’ANSM (Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé) annonce qu’elle organise une réunion d’information sur le nouveau règlement européen sur les dispositifs médicaux le vendredi 13 avril 2018 de 9h30 à 12h30 dans ses locaux à Saint-Denis (93200). Les points suivants seront abordés : –

Lire la suite >>

Hébergeurs de données de santé : parution du décret qui fixe les nouvelles règles

2018-03-06

[2018-02-28] Le décret numéro 2018-137 du 26 février 2018 a été publié au Journal Officiel (JO) le 28 février 2018. Il est entré en vigueur dès le lendemain, mais avec des mesures échelonnées dans le temps. Selon ces nouvelles règles, les hébergeurs de données de santé à caractère personnel ne

Lire la suite >>

Sécurité des données de santé : la CNAMTS mise en demeure par la CNIL

2018-02-27

[2018-02-27] La Caisse Nationale d’Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS) a été mise en demeure le 27 février 2018 par la Présidente de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) de renforcer dans les 3 mois la sécurité de sa base de données, qui a été jugée insuffisante

Lire la suite >>

ANSM : corrections de la FAQ sur les positionnements réglementaires

2018-02-21

[2018-02-21] L’ANSM (Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé) a publié le 21 février 2018 une nouvelle version du document « Liste des positionnements réglementaires et des qualifications des DM et DMDIV ». En réalité, il ne s’agit pas d’une nouvelle version, mais plutôt d’une version

Lire la suite >>

SNITEM : 4ème journée « Start-up innovantes du DM » le 6 juin 2018 à Paris

2018-02-06

[2018-01-11] Le SNITEM (Syndicat National de l’Industrie des Technologies Médicales) organise pour la 4ème année consécutive la journée « Start-up innovantes du dispositif médical » le mercredi 6 juin 2018 à la Maison de la Chimie à Paris (28, rue Saint-Dominique, 75007). L’an dernier, cette manifestation avait rassemblé plus de

Lire la suite >>
< Page1 … Page38 Page39 Page40 Page41 Page42 … Page61 >

PLAN DU SITE

  • Accueil
  • Réseau
    • Nos partenaires
    • Nouvelles du réseau
    • Mission, vision, valeurs
    • Qui sommes-nous ?
  • Prestations
  • Actualités
    • S’abonner au “Flash de DM Experts”
  • Académie
  • Ressources
    • Les “vidéos de DM Experts”
    • Documents à télécharger
    • Liens
  • Contactez-nous

ARTICLES RECENTS

MHRA : webinaire AI Airlock le 19 juin 2025

2025-06-11

Évaluation biologique des DM : projet de norme ISO/FDIS 10993-1

2025-06-06

FDA : mise à jour de la liste des normes reconnues

2025-06-03

Formations de juin, juillet, septembre : ISO 13485, PCVRR/PRRC, évaluation clinique, investigations cliniques, audit interne

2025-06-03

Commission européenne : ateliers sur EUDAMED

2025-06-03

Formations e-learning RDM & RDMDIV : maîtrisez la réglementation à votre rythme avec DMEXPERTS

2025-06-03

Flash réglementaire et normatif

Tenez-vous au fait des informations réglementaires et normatives de votre secteur.

S'abonner
© Copyright – DM Experts par Apresta | Mentions légales | Conditions générales de vente et d’utilisation
Nous utilisons des cookies sur notre site Web pour vous offrir l'expérience la plus pertinente en mémorisant vos préférences et en répétant vos visites. En cliquant sur « Tout accepter », vous consentez à l'utilisation de TOUS les cookies. Cependant, vous pouvez voir « Paramètres des cookies » pour fournir un consentement contrôlé.
Paramètres des cookiesTout valider Refuser
Gérer les cookies

Paramètres des cookies

Ce site Web utilise des cookies pour améliorer votre expérience lorsque vous naviguez sur le site Web. Parmi ceux-ci, les cookies classés comme nécessaires sont stockés sur votre navigateur car ils sont essentiels au fonctionnement des fonctionnalités de base du site Web. Nous utilisons également des cookies tiers qui nous aident à analyser et à comprendre comment vous utilisez ce site Web. Ces cookies ne seront stockés dans votre navigateur qu'avec votre consentement. Vous avez également la possibilité de désactiver ces cookies. Mais la désactivation de certains de ces cookies peut affecter votre expérience de navigation.
Analytics
Les cookies analytiques sont utilisés pour comprendre comment les visiteurs interagissent avec le site Web. Ces cookies aident à fournir des informations sur le nombre de visiteurs, le taux de rebond, la source de trafic, etc.
Enregistrer & appliquer