Commission européenne : version 1.17 du manuel sur les produits frontière

[2015-09-30] La version 1.17 du manuel sur les produits frontière et la classification (titre complet en anglais : “MANUAL ON BORDERLINE AND CLASSIFICATION IN THE COMMUNITY REGULATORY FRAMEWORK FOR MEDICAL DEVICES”) a été publiée en septembre 2015 par la Commission européenne, elle avait échappé à la sagacité de notre veille : il nous a semblé nécessaire de corriger cette omission.

Les nouveautés qui ont été ajoutées par rapport à la version précédente sont indiquées dans la table des matières, et concernent :
– carte utilisée pour stimuler la génération de sueur afin d’en recueillir un échantillon ;
– récipient de recueil de liquides utilisé lors des procédures médicales ;
– pansement à base de gel contenant du beta-glucan soluble ;
– suppositoires à la glycérine ;
– produits de blanchiment des dents (amendement) ;
– logiciel pour faciliter la consultation d’un guide ;
– logiciel pour gestion de programmes de restauration des fonctions cognitives et de rééducation ;
– logiciel pour gestion de données patient et surveillance.

Ces articles pourraient aussi vous intéresser

FDA : mise à jour du programme eCopy pour les soumissions de DM

[2025-12-03] La FDA (Food and Drug Administration américaine) a publié le 3 décembre 2025 une mise à jour de son guide relatif au programme "eCopy", utilisé dans le…contenu réservé à nos abonnés Premium <div id="load" style="border: 2px solid #000; padding: 25px; font-size: 20px;...

Un système de management de la qualité pour le règlement sur l’IA

[2025-10-30] Un texte normatif dédié à l’implémentation des exigences du règlement (UE) 2024/1689 sur l’intelligence artificielle (IA) (ou AI Act en anglais) est en cours…contenu réservé à nos abonnés Premium <div id="load" style="border: 2px solid #000; padding: 25px; font-size: 20px;...

Un projet de règlement européen pour aligner les pratiques des ON et imposer plus de transparence

[2025-12-12] (Accès libre) La Commission européenne a publié le 12 décembre 2025 un projet de règlement d’exécution de 13 pages pour fixer les règles d’application des exigences auxquelles doivent satisfaire les Organismes Notifiés (ON). Ce projet de règlement est soumis...

MHRA : évolutions des lignes directrices pour les investigations cliniques et feuille de route DMDIV

[2025-12-05] Durant l'année 2025, la MHRA (Medicines and Healthcare products Regulatory Agency) britannique a régulièrement fait évoluer ses lignes directrices sur la notification des intentions…contenu réservé à nos abonnés Premium <div id="load" style="border: 2px solid #000; padding: 25px; font-size: 20px;...