Nouvelles listes des normes harmonisées publiées au J.O. de l’UE

[2016-05-13] Les trois listes des normes harmonisées pour les directives 93/42/CEE (DDM), 90/385/CEE (DDMIA) et 98/79/CE (DDIV) ont été actualisées le 13 mai 2016. Les normes actualisées ou ajoutées sont signalées par « new » en rouge dans les listes publiées sur le site de la Commission européenne :
– 4 normes actualisées et 4 nouvelles normes pour la DDM
– 4 normes actualisées et une nouvelle norme pour la DDMIA
– 5 normes actualisées et une nouvelle norme pour la DDIV.

Notre confrère Guillaume Promé a rédigé une analyse commentée des changements pour la DDM. Comme nous, il a remarqué que l’EN ISO 15223-1:2012 ne figure toujours pas dans la nouvelle liste (en remplacement de l’EN 980:2008), ni bien entendu la toute récente EN ISO 13485:2016.

Les liens vers les nouvelles listes des normes harmonisées sont disponibles ici :

Liste des normes harmonisées pour la DDM

Liste des normes harmonisées pour la DDMIA

Liste des normes harmonisées pour la DDIV

Ces articles pourraient aussi vous intéresser

Première norme d’application DM des tests de performances d’intelligences artificielles !

[2025-10-03] Le cadre normatif de l’intelligence artificielle progresse. Nous vous avions parlé, dans un article précédent du réseau, de l’IEC 63521 "Dispositif médical basé sur…contenu réservé à nos abonnés Premium <div id="load" style="border: 2px solid #000; padding: 25px; font-size: 20px;...

Projet de norme sur la cybersécurité des intelligences artificielles

[2025-09-05] Le 5 septembre 2025, un projet de norme relatif aux exigences de cybersécurité pour les systèmes d’intelligence artificielle (IA) a été publié par l’une des 3…contenu réservé à nos abonnés Premium <div id="load" style="border: 2px solid #000; padding: 25px; font-size: 20px;...

HTA : évaluations cliniques communes des DM et des DMDIV

[2025-10-17] La Commission européenne a adopté le 17 octobre 2025 un nouveau règlement d'exécution en application du règlement (EU) 2021/2282, réglementation européenne sur l’évaluation des technologies de…contenu réservé à nos abonnés Premium <div id="load" style="border: 2px solid #000; padding: 25px; font-size: 20px;...

Audit : ce que prépare le projet de norme ISO/DIS 19011:2025

[2025-03-17] L’International Organization for Standardization (ISO) avait soumis à consultation publique le 17 mars, jusqu’au 9 juin 2025, le projet de révision de la norme…contenu réservé à nos abonnés Premium <div id="load" style="border: 2px solid #000; padding: 25px; font-size: 20px;...