[2025-05-06] Chère Madame, Cher Monsieur,
Ce printemps, l’actualité réglementaire reste engagée.
En France, vous découvrirez de nouveaux guides pratiques sur la qualification et la classification des DM et DMDIV.
Côté normes, l’ISO 11137-1:2025 est parue, tout comme une AFNOR SPEC dédiée aux composants électroniques des DMIA.
À l’échelle européenne, Team-NB est toujours très actif.
Bonne lecture !
L’équipe DMEXPERTS
[2026-06-12] Chère Madame, Cher Monsieur, Les évolutions réglementaires restent particulièrement intenses au niveau européen et international. La Commission européenne modifie de façon substantielle les annexes VII des règlements RDM et RDMDIV, avec un impact direct sur les organismes notifiés et...
[2026-05-18] Chère Madame, Cher Monsieur, Petit à petit, l’oiseau européen fait son nid. Accélération d’EUDAMED, fichiers opérationnels de vigilance, clarification de la classification, et des chantiers de fond : le règlement d’exécution (UE) 2026/977 modifiant les procédures de certification (annexe...
[2026-04-09] Chère Madame, Cher Monsieur, En cette période pascale, l’actualité réglementaire reste particulièrement dynamique. Les sujets liés aux logiciels et à l’IA poursuivent leur structuration avec la consultation conjointe de la HAS et de la CNIL. Concernant le cadre européen,...
[2026-03-12] Chère Madame, Cher Monsieur, Les sujets liés à la traçabilité des dispositifs médicaux continuent de progresser au niveau international. En Europe, la préparation au déploiement d’EUDAMED se poursuit avec le lancement d’une enquête dédiée. Plusieurs initiatives montrent également une...
