HAS : demi-journée d’information dédiée aux fabricants de DM le 22 juin 2023

[2023-05-12] (Accès libre) Mise à jour : cette demi-journée d’information n’est pas accessible en rediffusion, cependant les 97 diapositives qui ont été présentées sont téléchargeables en cliquant sur ce lien.

La Haute Autorité de Santé (HAS) a annoncé le 12 mai 2023 la tenue d’une matinée d’information destinée aux fabricants de dispositifs médicaux . Cette demi-journée a pour objectif de permettre aux fabricants de dispositifs médicaux (DM) de mieux appréhender les attentes de la HAS, du Service évaluation des dispositifs (SED) et de la Commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé (CNEDiMTS) en terme d’évaluation des DM.

Cette matinée, à laquelle il est possible d’assister en présentiel (nombre de places limité aux premiers inscrits) ou en visioconférence le 22 juin 2023, va s’articuler autour de 4 temps forts :

  • l’état des lieux des demandes spécifiques du SED et de la CNEDiMTS ;
  • la prise en compte de l’impact organisationnel : quelles données sont attendues ?
  • l’évaluation des Dispositifs Médicaux Numériques (DMN) de télésurveillance ;
  • les critères d’évaluation des différentes prises en charges dérogatoires de DM innovant.

Le programme complet est téléchargeable au lien suivant.

Les inscriptions, via le site de la HAS, se clôturent le 11 juin 2023.

Article rédigé par Audrey Gilbert, membre du réseau DM Experts

Ces articles pourraient aussi vous intéresser

ANSM : publications de trois compte-rendus de réunions de comités

[2026-09-25] L'ANSM (Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé) a publié, au mois de septembre 2026, trois compte-rendus (CR) de trois…contenu réservé à nos abonnés Premium <div id="load" style="border: 2px solid #000; padding: 25px; font-size: 20px;...

EURO-PHARMAT 2026 : mise à jour du guide sur la traçabilité des dispositifs implantables

[2026-08-03] La société savante Société pharmaceutique française des dispositifs médicaux (SPFDM), plus connue sous le nom d’EURO-PHARMAT, a publié le 3 août 2026 une nouvelle version…contenu réservé à nos abonnés Premium <div id="load" style="border: 2px solid #000; padding: 25px; font-size: 20px;...

ANSM : nouveau comité d’interface avec les ON et ruptures d’approvisionnement

[2026-08-28] (Accès libre) L’ANSM (Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé) a publié le 28 août 2026, la décision portant sur la création d’un comité d’interface entre l’ANSM et les organismes notifiés (ON) désignés en France,...

Clinique : le fast-track concerne aussi les essais mixtes médicament/DM/DMDIV (ANSM) / consentement dématérialisé (DGOS)

ANSM : fast-track [2026-06-12] (Accès libre) L’ANSM (Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé) a annoncé dans le cadre de sa newsletter du 12 juin 2026 la délivrance d’une première autorisation d’un essai clinique “fast-track” national....