Nouvelles listes des normes harmonisées publiées au J.O. de l’UE

[2016-05-13] Les trois listes des normes harmonisées pour les directives 93/42/CEE (DDM), 90/385/CEE (DDMIA) et 98/79/CE (DDIV) ont été actualisées le 13 mai 2016. Les normes actualisées ou ajoutées sont signalées par « new » en rouge dans les listes publiées sur le site de la Commission européenne :
– 4 normes actualisées et 4 nouvelles normes pour la DDM
– 4 normes actualisées et une nouvelle norme pour la DDMIA
– 5 normes actualisées et une nouvelle norme pour la DDIV.

Notre confrère Guillaume Promé a rédigé une analyse commentée des changements pour la DDM. Comme nous, il a remarqué que l’EN ISO 15223-1:2012 ne figure toujours pas dans la nouvelle liste (en remplacement de l’EN 980:2008), ni bien entendu la toute récente EN ISO 13485:2016.

Les liens vers les nouvelles listes des normes harmonisées sont disponibles ici :

Liste des normes harmonisées pour la DDM

Liste des normes harmonisées pour la DDMIA

Liste des normes harmonisées pour la DDIV

Ces articles pourraient aussi vous intéresser

MHRA : collaboration entre les autorités britanniques et américaines dans les technologies médicales et l’IA

[2025-10-08] La MHRA (Medicines & Healthcare products Regulatory Agency) britannique a publié, le 8 octobre 2025, un communiqué de presse annonçant le renforcement de sa collaboration avec…contenu réservé à nos abonnés Premium <div id="load" style="border: 2px solid #000; padding: 25px;...

FDA : mise à jour de la liste des normes reconnues

[2025-07-28] La FDA (Food and Drug Administration américaine) a publié le 28 juillet 2025 une mise à jour de la liste des normes reconnues par consensus aux…contenu réservé à nos abonnés Premium <div id="load" style="border: 2px solid #000; padding: 25px; font-size: 20px;...

Suisse : réglementations et normes européennes applicables

[2025-10-21] Swissmedic (l'Institut suisse des produits thérapeutiques) a mis à jour, le 21 octobre 2025, sa page internet détaillant les mécanismes par lesquels la Suisse…contenu réservé à nos abonnés Premium <div id="load" style="border: 2px solid #000; padding: 25px; font-size: 20px;...

ANSM : comité d’interface avec les représentants des industries du DM et DMDIV

[2025-10-15] (Accès libre) L’ANSM (l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé) a publié, le 15 octobre 2025, le compte-rendu du dernier comité d’interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux (DM) et des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DMDIV), en...