Nouveau règlement : évaluation clinique et suivi clinique après commercialisation

[2017-04-03] Aurélien Bignon, de la société BioM ADVICE (et membre du réseau DM Experts), a publié le 3 avril 2017 une nouvelle « Note d’analyse technique et réglementaire » intitulée : « Futur règlement européen sur les dispositifs médicaux : évaluation clinique et suivi clinique après commercialisation (SCAC) ».

Ce document de 6 pages présente les nouveautés introduites dans le futur règlement sur les DM, en particulier en comparaison avec le guide MEDDEV 2.7/1 rev. 4 paru en juin 2016. Une synthèse qui vous sera très utile sur le sujet, si vous hésitez encore à vous plonger dans les 566 pages de la dernière version du nouveau règlement sur les DM.

Ces articles pourraient aussi vous intéresser

Première norme d’application DM des tests de performances d’intelligences artificielles !

[2025-10-03] Le cadre normatif de l’intelligence artificielle progresse. Nous vous avions parlé, dans un article précédent du réseau, de l’IEC 63521 "Dispositif médical basé sur…contenu réservé à nos abonnés Premium <div id="load" style="border: 2px solid #000; padding: 25px; font-size: 20px;...

Projet de norme sur la cybersécurité des intelligences artificielles

[2025-09-05] Le 5 septembre 2025, un projet de norme relatif aux exigences de cybersécurité pour les systèmes d’intelligence artificielle (IA) a été publié par l’une des 3…contenu réservé à nos abonnés Premium <div id="load" style="border: 2px solid #000; padding: 25px; font-size: 20px;...

HTA : évaluations cliniques communes des DM et des DMDIV

[2025-10-17] La Commission européenne a adopté le 17 octobre 2025 un nouveau règlement d'exécution en application du règlement (EU) 2021/2282, réglementation européenne sur l’évaluation des technologies de…contenu réservé à nos abonnés Premium <div id="load" style="border: 2px solid #000; padding: 25px; font-size: 20px;...

Audit : ce que prépare le projet de norme ISO/DIS 19011:2025

[2025-03-17] L’International Organization for Standardization (ISO) avait soumis à consultation publique le 17 mars, jusqu’au 9 juin 2025, le projet de révision de la norme…contenu réservé à nos abonnés Premium <div id="load" style="border: 2px solid #000; padding: 25px; font-size: 20px;...