Nouvelles listes de normes harmonisées publiées au J.O. de l’UE

[2015-01-16] Les trois listes des normes harmonisées pour les directives 93/42/CEE (DDM), 90/385/CEE (DDMIA) et 98/79/CE (DDIV) ont été actualisées le 16 janvier 2015 :

Normes harmonisées pour la DDM : la seule nouveauté est l’ajout de l’amendement A1 de 2012 à la norme EN ISO 8359:2009 sur les concentrateurs d’oxygène. Toujours pas de publication de la norme EN ISO 15223-1 :2012 concernant l’étiquetage, en remplacement de l’EN 980:2008.

Normes harmonisées pour la DDMIA : ajout de normes ou d’amendements concernant la stérilisation par irradiation et les procédés aseptiques (qui figurent dans la liste pour la directive DDM, mais étaient absentes pour la DDMIA).

Normes harmonisées pour la DDIV : ajout de normes ou d’amendements concernant la stérilisation par irradiation et les procédés aseptiques (qui figurent dans la liste pour la directive DDM, mais étaient absentes pour la DDIV).

Les normes nouvelles apparaissent avec « new » en rouge dans chacune de ces listes.

Il est possible d’obtenir la version française de ces listes, sous forme d’un extrait de la publication au J.O. (dans ce cas, l’indicateur « new » n’apparaît pas) :

Normes harmonisées pour la DDM, version française
Normes harmonisées pour la DDMIA, version française
Normes harmonisées pour la DDIV, version française

 

Ces articles pourraient aussi vous intéresser

Europe : 19ème organisme notifié selon le RDMDIV

[2025-10-21] (Accès libre) La Commission européenne a publié la désignation d’un nouvel organisme notifié selon le règlement (UE) 2017/746 relatif aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (RDMDIV). Il s’agit de SGS FIMKO OY basé à Helsinki (Finlande), numéro 0598....

FDA : nouvelles présentations pédagogiques sur le QMSR

[2025-09-30] La FDA (Food and Drug Administration américaine) a publié, le 30 septembre 2025, deux nouvelles présentations sur le règlement relatif au système de management de la…contenu réservé à nos abonnés Premium <div id="load" style="border: 2px solid #000; padding: 25px; font-size: 20px;...

Europe : nouvel organisme notifié selon le RDM

[2025-10-07] (Accès libre) La Commission européenne a désigné un nouvel organisme notifié selon le règlement (UE) 2017/745 relatif aux dispositifs médicaux (RDM). Il s’agit de NOTICE D.O.O. basé à Ljubljana (Slovénie), numéro 3121. Cet organisme est le 51ᵉ organisme notifié...

FDA : assurance logicielle pour les logiciels de production et les logiciels de systèmes qualité

[2025-09-24] La FDA (Food and Drug Administration américaine) a publié, le 24 septembre 2025, les directives finales concernant l'assurance logicielle (CSA pour "Computer Software Assurance") des logiciels…contenu réservé à nos abonnés Premium <div id="load" style="border: 2px solid #000; padding: 25px; font-size: 20px;...