Team-NB & IG-NB : check-list sur l’IA dans les DM en français

[2024-12-05] (Accès libre) Le mois dernier, nous avions publié un article pour vous informer qu’un questionnaire sur l’intelligence artificielle (IA) dans les dispositifs médicaux (DM) avait été publié par Team-NB, l’association européenne des organismes notifiés (ON) pour les dispositifs médicaux (DM) et les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DMDIV), conjointement avec IG-NB (« Interessengemeinschaft der Benannten Stellen für Medizinprodukte in Deutschland »).

Notre confrère Guillaume Valenzuela, membre du réseau DMEXPERTS, a transformé ce questionnaire en une check-list disponible sous format Excel (version originale anglaise), puis il en a fait une traduction pour aboutir à une nouvelle check-list en version française.

Pour accéder gratuitement à ces deux documents, rendez-vous sur cette page.

Rappelons que le document de départ (le questionnaire sur l’IA dans les DM) a été élaboré à partir d’un consensus des ON impliqués dans la démarche, et qu’il constitue donc une référence pour les auditeurs des ON lorsqu’ils doivent effectuer l’évaluation d’un DM incorporant de l’IA.

En disposant de cette check-list, les fabricants de DM qui incorporent de l’IA peuvent vérifier par avance s’ils sont conformes aux attentes des ON et éviter les surprises lors de l’évaluation par leur ON.

Par ailleurs, le document comporte, pour chaque question, la liste des références correspondantes (article du règlement ou paragraphe de la norme), ce qui permet de bien comprendre l’origine des exigences.

Article rédigé par Denys Durand-Viel, Président de DM Experts SAS

Ces articles pourraient aussi vous intéresser

Nouvelle version de l’ISO 7405 pour l’évaluation biologique des dispositifs médico-dentaires

[2025-06-20] (Accès libre) Une nouvelle édition de la norme ISO 7405, couvrant l’évaluation de la biocompatibilité des dispositifs médicaux (DM) utilisés en médecine bucco-dentaire, est disponible depuis le 20 juin 2025. Nous en sommes donc désormais à la quatrième édition...

MHRA : réponse à la consultation sur les voies d’accès réglementaires, le marquage UKCA et les DMDIV

[2025-07-22] La MHRA (Medicines and Healthcare products Regulatory Agency) a publié, le 22 juillet 2025, la réponse du gouvernement britannique à une consultation publique initiée fin 2024. Cette consultation concerne les voies d’accès au marché britannique et les dispositifs médicaux de diagnostic in...

Code de bonnes pratiques pour l’IA à usage général

[2025-07-10] La Commission européenne a publié le 10 juillet un code de bonnes pratiques pour l'Intelligence Artificielle (IA) à usage général ("General-Purpose AI", ou GPAI). Ce code…contenu réservé à nos abonnés Premium <div id="load" style="border: 2px solid #000; padding: 25px; font-size: 20px;...

Team-NB : prise de position sur les DMDIV orphelins

[2025-07-17] Team-NB, l’association européenne des organismes notifiés (ON) pour les dispositifs médicaux (DM), a publié le 17 juillet 2025 une prise de position (position paper) sur…contenu réservé à nos abonnés Premium <div id="load" style="border: 2px solid #000; padding: 25px; font-size: 20px;...