Webinaire de l’organisme TÜV SÜD sur les produits frontières

[2023-11-12] (Accès libre) L’organisme notifié TÜV Süd organise un webinaire gratuit (en anglais) le vendredi 18 janvier de 10 h 00 à 11 h 00 sur le thème des produits frontières.

Ce webinaire d’une heure intitulé « Borderline medical devices » a pour objectif de faire le point sur les règles de classification des dispositifs médicaux et spécifiquement dans des cas limites. Il s’appuiera sur des argumentaires et exemples de la version 3 de septembre 2023 du guide sur les produits frontières et sur le guide MDCG 2022-5. Ces deux documents ont fait l’objet d’articles du réseau que vous pouvez retrouver aux liens suivants pour le guide produits frontières et le MDCG 2022-5.

Cet évènement virtuel s’articulera comme suit :

  • aperçu de la réglementation ;
  • la consultation des autorités réglementaires ou des experts ;
  • les définitions mises à jour de « moyen pharmacologique, immunologique et métabolique » ;
  • les concepts de « substance considérée comme un médicament » et « d’action accessoire à celle du dispositif » ;
  • la combinaison de dispositifs médicaux et de médicaments, différents scénarios et acteurs impliqués ;
  • la qualification et la classification des dispositifs médicaux ;
  • les cas limites.

Cette session se terminera par une série de questions et réponses.

Pour vous inscrire, voici le lien.

Article rédigé par Audrey Gilbert, membre du réseau DM Experts

Ces articles pourraient aussi vous intéresser

FDA : mise à jour du programme eCopy pour les soumissions de DM

[2025-12-03] La FDA (Food and Drug Administration américaine) a publié le 3 décembre 2025 une mise à jour de son guide relatif au programme "eCopy", utilisé dans le…contenu réservé à nos abonnés Premium <div id="load" style="border: 2px solid #000; padding: 25px; font-size: 20px;...

Un système de management de la qualité pour le règlement sur l’IA

[2025-10-30] Un texte normatif dédié à l’implémentation des exigences du règlement (UE) 2024/1689 sur l’intelligence artificielle (IA) (ou AI Act en anglais) est en cours…contenu réservé à nos abonnés Premium <div id="load" style="border: 2px solid #000; padding: 25px; font-size: 20px;...

Un projet de règlement européen pour aligner les pratiques des ON et imposer plus de transparence

[2025-12-12] (Accès libre) La Commission européenne a publié le 12 décembre 2025 un projet de règlement d’exécution de 13 pages pour fixer les règles d’application des exigences auxquelles doivent satisfaire les Organismes Notifiés (ON). Ce projet de règlement est soumis...

MHRA : évolutions des lignes directrices pour les investigations cliniques et feuille de route DMDIV

[2025-12-05] Durant l'année 2025, la MHRA (Medicines and Healthcare products Regulatory Agency) britannique a régulièrement fait évoluer ses lignes directrices sur la notification des intentions…contenu réservé à nos abonnés Premium <div id="load" style="border: 2px solid #000; padding: 25px; font-size: 20px;...