Documentation technique selon le RDM ou le RDMDIV : liste des guides disponibles gratuitement

[2021-09-06] (Accès libre) Nous vous avons présenté, dans un article publié en juin 2021 qui a rencontré un franc succès, trois guides gratuits proposés par le GMED, le TÜV Rheinland et le BSI pour constituer votre documentation technique selon le règlement (UE) 2017/745 (RDM).

Voici aujourd’hui une liste plus exhaustive, qui inclut également deux guides disponibles pour le règlement (UE) 2017/746 (RDMDIV) :

RDM :

– GMED (document en français) : « DOCUMENTATION TECHNIQUE – ÉLÉMENTS À FOURNIR DANS LE CADRE D’UNE ÉVALUATION – RÈGLEMENT (UE) 2017/745″

– TÜV Rheinland : « Guidance for MDR Technical Documentation Submissions »

– BSI : « MDR Documentation Submissions – Best Practices Guidelines »

– TÜV Süd : « Technical Documentation According to the Medical Device Regulation (EU) 2017/745 (MDR) »

– MDC : « Structure of Technical Documentation (Medical Devices) »

RDMDIV :

– BSI : « IVDR Documentation Submissions – Best Practices Guidelines »

– TÜV Süd : « IVDR Technical Documentation Submission Requirements »

D’autres guides sont peut-être disponibles sans être mis à disposition de tous sur internet : n’hésitez pas à vous renseigner directement auprès de votre organisme notifié.

Article rédigé par Denys Durand-Viel, Président de DM Experts SAS

 

Ces articles pourraient aussi vous intéresser

ANSM : comité d’interface avec les représentants des industries du DM et DMDIV

[2025-10-15] (Accès libre) L’ANSM (l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé) a publié, le 15 octobre 2025, le compte-rendu du dernier comité d’interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux (DM) et des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DMDIV), en...

TGA : mise à jour du guide sur la cybersécurité des DM

[2025-10-02] La Therapeutic Goods Administration (TGA) australienne a publié, le 2 octobre 2025, une mise à jour de son guide sur la cybersécurité des dispositifs médicaux (DM) qui contiennent…contenu réservé à nos abonnés Premium <div id="load" style="border: 2px solid #000; padding: 25px; font-size: 20px;...

Europe : 19ème organisme notifié selon le RDMDIV

[2025-10-21] (Accès libre) La Commission européenne a publié la désignation d’un nouvel organisme notifié selon le règlement (UE) 2017/746 relatif aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (RDMDIV). Il s’agit de SGS FIMKO OY basé à Helsinki (Finlande), numéro 0598....

FDA : nouvelles présentations pédagogiques sur le QMSR

[2025-09-30] La FDA (Food and Drug Administration américaine) a publié, le 30 septembre 2025, deux nouvelles présentations sur le règlement relatif au système de management de la…contenu réservé à nos abonnés Premium <div id="load" style="border: 2px solid #000; padding: 25px; font-size: 20px;...