Évaluation clinique selon le RDM et « RCSCP » : le guide du GMED

[2021-07-31] (Accès libre) Après avoir présenté dans un article précédent le document rédigé par le BSI et publié en février 2021 dans la revue « Journal of Medical Device Regulation » sur l’évaluation clinique selon le RDM (en anglais), il ne nous était pas possible de passer sous silence le guide similaire de 25 pages publié en août 2020 par le GMED (en français), et téléchargeable gratuitement :

ÉVALUATION CLINIQUE DES DISPOSITIFS MÉDICAUXRÉSUMÉ DES CARACTÉRISTIQUES DE SÉCURITÉ ET DES PERFORMANCES CLINIQUES – RÈGLEMENT (UE) 2017/745

Il comporte 2 parties :

La partie A est consacrée à l’évaluation clinique :
– Principe de l’évaluation clinique
– L’équivalence
– Le plan d’évaluation clinique
– le rapport d’évaluation clinique (avec proposition de table des matières et exemple de contenu, particulièrement utiles)

La partie B est focalisée sur le Résumé des Caractéristiques de Sécurité et des Performances Cliniques (RCSCP), ou « Summary of Safety and Clinical Performance » (SCCP) en anglais.

Pour faciliter la lecture, ce guide contient des cas pratiques, des conseils et des questions et réponses, afin d’être à la fois pragmatique et le plus utile possible pour les fabricants.

Article rédigé par Denys Durand-Viel, Président de DM Experts SAS

Ces articles pourraient aussi vous intéresser

Règlement (UE) 2026/1744 simplifiant le règlement sur l’intelligence artificielle

[2026-07-24] Le 24 juillet, la Commission européenne a publié au Journal officiel de l'Union européenne le règlement (UE) 2026/1744 dit "omnibus numérique". Contexte Nous vous…contenu réservé à nos abonnés Premium <div id="load" style="border: 2px solid #000; padding: 25px; font-size: 20px;...

FDA : nouvelles reclassifications de DM et DMDIV

[2026-07-29] La Food and Drug Administration américaine (FDA) accélère la reclassification des dispositifs. Contexte La reclassification est une démarche initiée depuis plusieurs années par la…contenu réservé à nos abonnés Premium <div id="load" style="border: 2px solid #000; padding: 25px; font-size: 20px;...

Logiciels de santé : actualités aux États-Unis et au Royaume-Uni

[2026-07-29] Cet été, la qualification des logiciels de santé est au cœur de l'actualité, du côté de la Food and Drug Administration américaine (FDA) comme…contenu réservé à nos abonnés Premium <div id="load" style="border: 2px solid #000; padding: 25px; font-size: 20px;...

TGA : mise à jour du guide sur les critères de sélection d’audit

[2026-04-08] Le 4 août 2026, la TGA (Therapeutic Goods Administration) australienne a actualisé son guide sur les critères de sélection d'audit lors d'une demande d'inscription…contenu réservé à nos abonnés Premium <div id="load" style="border: 2px solid #000; padding: 25px; font-size: 20px;...