Évaluation clinique selon le RDM et « RCSCP » : le guide du GMED

[2021-07-31] (Accès libre) Après avoir présenté dans un article précédent le document rédigé par le BSI et publié en février 2021 dans la revue « Journal of Medical Device Regulation » sur l’évaluation clinique selon le RDM (en anglais), il ne nous était pas possible de passer sous silence le guide similaire de 25 pages publié en août 2020 par le GMED (en français), et téléchargeable gratuitement :

ÉVALUATION CLINIQUE DES DISPOSITIFS MÉDICAUXRÉSUMÉ DES CARACTÉRISTIQUES DE SÉCURITÉ ET DES PERFORMANCES CLINIQUES – RÈGLEMENT (UE) 2017/745

Il comporte 2 parties :

La partie A est consacrée à l’évaluation clinique :
– Principe de l’évaluation clinique
– L’équivalence
– Le plan d’évaluation clinique
– le rapport d’évaluation clinique (avec proposition de table des matières et exemple de contenu, particulièrement utiles)

La partie B est focalisée sur le Résumé des Caractéristiques de Sécurité et des Performances Cliniques (RCSCP), ou « Summary of Safety and Clinical Performance » (SCCP) en anglais.

Pour faciliter la lecture, ce guide contient des cas pratiques, des conseils et des questions et réponses, afin d’être à la fois pragmatique et le plus utile possible pour les fabricants.

Article rédigé par Denys Durand-Viel, Président de DM Experts SAS

Ces articles pourraient aussi vous intéresser

IMDRF : mise à jour 2026 de la terminologie pour la codification des incidents

[2026-03-23] L'International Medical Device Regulators Forum (IMDRF) dispose d’un groupe de travail dédié à la terminologie des événements indésirables (Adverse Event Terminology Working Group– AET…contenu réservé à nos abonnés Premium <div id="load" style="border: 2px solid #000; padding: 25px; font-size: 20px;...

TGA : publication de plusieurs guides sur la base de données IUD (AusUDID) et délais

[2026-05-04] La Therapeutic Goods Administration (TGA) australienne a publié le 4 mai 2026 différentes pages (assimilées à des "guides") dédiées à l'utilisation du portail en ligne AusUDID…contenu réservé à nos abonnés Premium <div id="load" style="border: 2px solid #000; padding: 25px; font-size: 20px;...

Team-NB : prise de position sur l’évaluation clinique fondée sur des données non cliniques (article 61(10))

[2026-04-21] Le 21 avril 2026, Team-NB, l’association européenne des organismes notifiés (ON) pour les dispositifs médicaux (DM), a publié une prise de position de 10…contenu réservé à nos abonnés Premium <div id="load" style="border: 2px solid #000; padding: 25px; font-size: 20px;...

MHRA-FDA : renforcement de la coopération réglementaire sur les DM

[2026-04-02] (Accès libre) Le gouvernement britannique a publié un communiqué de presse le 2 avril 2026 annonçant un renforcement de la collaboration réglementaire entre la MHRA (Medicines and Healthcare products Regulatory Agency) britannique et la FDA (Food and Drug Administration américaine)...