Flash_125_

Accueil / Flash_125_

Team-NB : modèle d’accord précisant les modalités de transfert de la surveillance selon le RDM pour les DM hérités

2024-08-05

[2024-07-02] Team-NB, l’association européenne des organismes notifiés (ON) pour les dispositifs médicaux (DM), a publié le 2 juillet 2024 un modèle d'accord détaillant les modalités de transfert…contenu réservé à nos abonnés Premium

Contenu réservé à nos abonnés Premium. S’abonner

Je suis abonné Premium : je m’identifie et je me connecte.

Lire la suite >>

Dispositions transitoires applicables à certains DM et DMDIV & organisme notifié : modèle de lettre de confirmation de l’état d’une demande formelle

2024-08-05

[2024-07-26] La Commission européenne a publié le 26 juillet 2024 un communiqué concernant un modèle de lettre de confirmation de l’état d’une demande formelle, d’un accord…contenu réservé à nos abonnés Premium

Contenu réservé à nos abonnés Premium. S’abonner

Je suis abonné Premium : je m’identifie et je me connecte.

Lire la suite >>

Accord Cadre pour des produits et prestations inscrits sur la LPPR

2024-08-05

[2024-07-02] le Ministère du travail, de la santé et des solidarités de la République française a publié le 2 juillet 2024 un accord-cadre pour les…contenu réservé à nos abonnés Premium

Contenu réservé à nos abonnés Premium. S’abonner

Je suis abonné Premium : je m’identifie et je me connecte.

Lire la suite >>

FDA : bulletin d’information sur les normes reconnues

2024-08-04

[2024-07-17] Le 17 juillet 2024, la division des normes et de l’évaluation de la conformité (Division of Standards and Conformity Assessment) de la Food &…contenu réservé à nos abonnés Premium

Contenu réservé à nos abonnés Premium. S’abonner

Je suis abonné Premium : je m’identifie et je me connecte.

Lire la suite >>

CAMD : déclaration de consensus sur l’état du cadre réglementaire des DM et DMDIV

2024-08-05

[2024-07-26] La Competent Authorities for Medical Devices (CAMD) a publié, le 26 juillet 2024 un communiqué concernant l’approbation d’une déclaration de consensus des autorités compétentes…contenu réservé à nos abonnés Premium

Contenu réservé à nos abonnés Premium. S’abonner

Je suis abonné Premium : je m’identifie et je me connecte.

Lire la suite >>

Santé Canada : nouvelle consultation sur les normes applicables aux instruments médicaux

2024-08-04

[2024-07-25] Santé Canada a ouvert le 25 juillet 2024 une nouvelle consultation pour recueillir les avis des fabricants d'instruments médicaux (équivalent, au Canada, des "dispositifs…contenu réservé à nos abonnés Premium

Contenu réservé à nos abonnés Premium. S’abonner

Je suis abonné Premium : je m’identifie et je me connecte.

Lire la suite >>